Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

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Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Lionel Allorge (lionel.allorge@lunerouge.org)
Pour info :

Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD
01net. Par Stéphane Long, 01net. 01net. - il y a 2 heures 56 minutes

Il n’y a pas que le monde du cinéma et de la musique à dénoncer le piratage.
Les éditeurs de bandes dessinées montent eux aussi au créneau. En 2005, le
Syndicat nationale de l’édition (SNE) et, entre autres, les sociétés Dargaud,
Dargaud Lombard, Dupuis et Lucky Comics assignaient Free en justice,
l’accusant de laisser diffuser des BD pirates numérisées à partir d’originaux
sur deux newsgroups (1). Ils en demandaient la fermeture immédiate.

http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080221/ttc-free-echappe-la-fermeture-de-newsgro-549fc7d_2.html



--
Lionel Allorge
Lune Rouge : http://www.lunerouge.org
APRIL : http://www.april.org
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"L'adulte ne croit pas au père Noël. Il vote."
Pierre Desproges


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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Emmanuel Engelhart
Nous sommes un peu hors-sujet... mais la question me brule :

Est-ce que quelqu'un aurait déjà fait le bilan de l'ensemble des couts
engendrés pour la communauté (l'État principalement) par cette lutte
(la lutte contre la contrefaçon en ligne) ?

Emmanuel

Le 21/02/08, Lionel Allorge<[hidden email]> a écrit :

> Pour info :
>
>  Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD
>  01net. Par Stéphane Long, 01net. 01net. - il y a 2 heures 56 minutes
>
>  Il n'y a pas que le monde du cinéma et de la musique à dénoncer le piratage.
>  Les éditeurs de bandes dessinées montent eux aussi au créneau. En 2005, le
>  Syndicat nationale de l'édition (SNE) et, entre autres, les sociétés Dargaud,
>  Dargaud Lombard, Dupuis et Lucky Comics assignaient Free en justice,
>  l'accusant de laisser diffuser des BD pirates numérisées à partir d'originaux
>  sur deux newsgroups (1). Ils en demandaient la fermeture immédiate.
>
>  http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080221/ttc-free-echappe-la-fermeture-de-newsgro-549fc7d_2.html
>
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>  Lionel Allorge
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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Jean-Baptiste Soufron-2
Tu penserais à quoi ?

Jean-Baptiste Soufron
Avocat à la Cour

+33 (0) 617 962 457


France Culture : Minuit/Dix
zdnet : JuriTIC
blog : soufron.typhon.net
membre fondateur : www.nonfiction.fr

dernier post : Arash Derambart,  le président fantoche de Facebook a-t-
il vraiment le droit d'utiliser la marque Facebook ?

add me on facebook : my profile





Le 22 févr. 08 à 09:30, Emmanuel Engelhart a écrit :

> Nous sommes un peu hors-sujet... mais la question me brule :
>
> Est-ce que quelqu'un aurait déjà fait le bilan de l'ensemble des couts
> engendrés pour la communauté (l'État principalement) par cette lutte
> (la lutte contre la contrefaçon en ligne) ?
>
> Emmanuel
>
> Le 21/02/08, Lionel Allorge<[hidden email]> a écrit :
>> Pour info :
>>
>> Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage  
>> de BD
>> 01net. Par Stéphane Long, 01net. 01net. - il y a 2 heures 56 minutes
>>
>> Il n'y a pas que le monde du cinéma et de la musique à dénoncer le  
>> piratage.
>> Les éditeurs de bandes dessinées montent eux aussi au créneau. En  
>> 2005, le
>> Syndicat nationale de l'édition (SNE) et, entre autres, les  
>> sociétés Dargaud,
>> Dargaud Lombard, Dupuis et Lucky Comics assignaient Free en justice,
>> l'accusant de laisser diffuser des BD pirates numérisées à partir  
>> d'originaux
>> sur deux newsgroups (1). Ils en demandaient la fermeture immédiate.
>>
>> http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080221/ttc-free-echappe-la-fermeture-de-newsgro-549fc7d_2.html
>>
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>> Lionel Allorge
>> Lune Rouge : http://www.lunerouge.org
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>> "L'adulte ne croit pas au père Noël. Il vote."
>> Pierre Desproges
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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

David Monniaux-2
soufron wrote:
> Tu penserais à quoi ?
On n'a jamais vu d'étude sérieuse analysant l'impact réel du "piratage"
sur les artistes - donc a fortiori pas d'analyse des bénéfices de la
répression.

On n'a pas non plus de données sur le coût des forces de police,
gendarmerie, de personnels de justice, etc., engendrés par ces
poursuites. Rappelons que ces administrations ont à poursuivre des
délits nettement plus graves (atteintes aux personnes..) et que leurs
ressources sont limitées.

Bref, pas d'analyse coût/bénéfice. Tu vas me dire, comme pour la plupart
des politiques publiques, singulièrement en matière de justice.


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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

soufron
Oui mais tout ça ce sont des coûts indirects. Est-ce qu'il n'y aurait  
pas des coûts directs ?

JBS




Le 22 févr. 08 à 12:39, David Monniaux a écrit :

> soufron wrote:
>> Tu penserais à quoi ?
> On n'a jamais vu d'étude sérieuse analysant l'impact réel du  
> "piratage"
> sur les artistes - donc a fortiori pas d'analyse des bénéfices de la
> répression.
>
> On n'a pas non plus de données sur le coût des forces de police,
> gendarmerie, de personnels de justice, etc., engendrés par ces
> poursuites. Rappelons que ces administrations ont à poursuivre des
> délits nettement plus graves (atteintes aux personnes..) et que leurs
> ressources sont limitées.
>
> Bref, pas d'analyse coût/bénéfice. Tu vas me dire, comme pour la  
> plupart
> des politiques publiques, singulièrement en matière de justice.
>
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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

divol

Le 22 févr. 08 à 12:40, soufron a écrit :

> Oui mais tout ça ce sont des coûts indirects. Est-ce qu'il n'y aurait
> pas des coûts directs ?
>
> JBS

Vous pensez que le coût à la collectivité de la chasse aux copies est  
supérieur au gain ?
Je ne sais pas.
Quand on voit ce qui  passe en Chine (membre de l'OMC), au Viet-nam  
et dans pas mal de pays où la notion de brevet ou de droit d'auteur  
fait bien rire tout le monde, car cela nuit à la productivité et au  
commerce, j'avoue me poser des questions.


Tout a un coût, c'est vrai, les flics mais le Logiciel Libre aussi.
Question gênante : combien de personnes ont été mis au chômage à  
cause du Libre ?
Combien d'étudiants ratent leur année pour cause de Libre, combien de  
fonctionnaires codent/wikipédient en douce (ou officiellement) ?
Tout a un coût.

Le modèle économique autour du Libre est loin d'être clair, je ne  
sais même pas s'il existe à ce jour.
Il y a pas mal d'expériences, d'essais et d'erreurs. Je pense qu'on  
est encore en phase d'exploration, d'expérimentation.

Peut-être, est-ce ce qui manquait au Communisme pour être viable ?  
son pendant économique ?

:)

jacques divol



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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Olivier Ricou-2
In reply to this post by Emmanuel Engelhart
die 22/02/08, ad 09h30, Emmanuel Engelhart <[hidden email]> dixit :
> Nous sommes un peu hors-sujet... mais la question me brule :
>
> Est-ce que quelqu'un aurait déjà fait le bilan de l'ensemble des couts
> engendrés pour la communauté (l'État principalement) par cette lutte
> (la lutte contre la contrefaçon en ligne) ?

j'espère qu'on ne fera pas un tel calcul et que le droit ne sera
jamais assujetti à des questions de coût.

Par contre je suis pour qu'on révise le système de rémunération
des artistes et qu'on vire les majors. Bref qu'on change l'économie
et les lois parce que la société change et non qu'on arrête d'appliquer
la loi car ça coûterait trop cher.

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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

David Monniaux-2
Olivier Ricou wrote:
> j'espère qu'on ne fera pas un tel calcul et que le droit ne sera
> jamais assujetti à des questions de coût.
C'est pourtant le cas depuis longtemps. Les procureurs peuvent ou non
faire enquêter, et poursuivre suivant qu'ils considèrent qu'il est ou
non opportun de le faire dans l'intérêt de la société. Et en pratique,
l'intérêt de la société commande que l'on ne paye pas une enquête qui
aura peu de chances d'aboutir.

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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Rama Neko


On 22/02/2008, David Monniaux <[hidden email]> wrote:
Olivier Ricou wrote:
> j'espère qu'on ne fera pas un tel calcul et que le droit ne sera
> jamais assujetti à des questions de coût.

C'est pourtant le cas depuis longtemps. Les procureurs peuvent ou non
faire enquêter, et poursuivre suivant qu'ils considèrent qu'il est ou
non opportun de le faire dans l'intérêt de la société. Et en pratique,
l'intérêt de la société commande que l'on ne paye pas une enquête qui
aura peu de chances d'aboutir.

Et encore, là, on n'a abordé que le coût financier immédiat. La notion à examiner serait le « coût » payé non seulement en terme d'argent du contribuable, mais aussi en termes de libertés publiques, d'attente au guichet, etc.

Et sous ce rapport, je n'ai pas l'impression que la paranoïa anti-piratage contribue énormément à la créativité des artistes, à l'intégrité et à l'intelligence des parlementaires, à la vertu des ministres, à la liberté sur Internet, à la clarté et l'opportunité des lois... je continue ?
  -- Rama


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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Olivier Ricou-2
In reply to this post by David Monniaux-2
die 22/02/08, ad 14h09, David Monniaux <[hidden email]> dixit :
> Olivier Ricou wrote:
> > j'espère qu'on ne fera pas un tel calcul et que le droit ne sera
> > jamais assujetti à des questions de coût.
> C'est pourtant le cas depuis longtemps. Les procureurs peuvent ou non
> faire enquêter, et poursuivre suivant qu'ils considèrent qu'il est ou
> non opportun de le faire dans l'intérêt de la société. Et en pratique,
> l'intérêt de la société commande que l'on ne paye pas une enquête qui
> aura peu de chances d'aboutir.

ok, je ne savais pas. Il me semble que les procureurs représentent
la société et donc poursuivent en son nom. A-t-on la même chose
au niveau des individus ? Je veux dire qu'on peut se voir refuser
l'enregistrement de la plainte et le procès lié en raison du coût ?

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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

David Monniaux-2
Olivier Ricou wrote:
> \\ok, je ne savais pas. Il me semble que les procureurs représententla
> société et donc poursuivent en son nom. A-t-on la même choseau niveau
> des individus ? Je veux dire qu'on peut se voir refuser
> l'enregistrement de la plainte et le procès lié en raison du coût ?
Le procureur reçoit ta plainte, et ensuite la classe sans suite. Paf. Si
tu veux éviter cela, il faut une constitution de partie civile etc.

Tu croyais que la police faisait une enquête pour tous les vols de
scooter, tentative de cambriolage etc. ?

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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Olivier Ricou-2
die 22/02/08, ad 14h53, David Monniaux <[hidden email]> dixit :
> Le procureur reçoit ta plainte, et ensuite la classe sans suite. Paf. Si
> tu veux éviter cela, il faut une constitution de partie civile etc.
>
> Tu croyais que la police faisait une enquête pour tous les vols de
> scooter, tentative de cambriolage etc. ?

Non mais pour des raisons pratique de manque de temps et non
car la loi prévoit que la police n'enquêtera que sur les
vols des fils de personnalités. Note que l'excuse de manque
de temps n'est pas non plus très défendable.

Je n'imaginais pas qu'on puisse classer une plainte sans
suite pour des raisons de coût de l'enquête et/ou du procès.
C'est peut-être pragmatique mais ça me dégoûte encore plus
de notre système judiciaire...

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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Rama Neko

Non mais pour des raisons pratique de manque de temps et non
car la loi prévoit que la police n'enquêtera que sur les
vols des fils de personnalités. Note que l'excuse de manque
de temps n'est pas non plus très défendable.

Oui, c'est clair que chacun des flics de l'infinité de flics dont dispose la République peut consacrer un temps illimité à un vol de bonbons.
 
Vraiment, il y a des jours...
  -- Rama





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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Emmanuel Engelhart
In reply to this post by divol
Le 22/02/08, divol<[hidden email]> a écrit :

>
>  Le 22 févr. 08 à 12:40, soufron a écrit :
>
>
>  > Oui mais tout ça ce sont des coûts indirects. Est-ce qu'il n'y aurait
>  > pas des coûts directs ?
>  >
>  > JBS
>
>
> Vous pensez que le coût à la collectivité de la chasse aux copies est
>  supérieur au gain ?
>  Je ne sais pas.
>  Quand on voit ce qui  passe en Chine (membre de l'OMC), au Viet-nam
>  et dans pas mal de pays où la notion de brevet ou de droit d'auteur
>  fait bien rire tout le monde, car cela nuit à la productivité et au
>  commerce, j'avoue me poser des questions.

Tu mélanges un peu tout :
* brevet et droit d'auteur
* contrefaçon de produits rivaux et de produits non-rivaux
* contrefaçon industrielle et commerciale avec contrefaçon privé sans
objectif commercial

La contrefaçon d'un jouet en plastique à échelle industrielle pour
être vendu n'a absolument rien avoir avec la copie par ma grand-mère
de 100 mp3s.

>  Tout a un coût, c'est vrai, les flics mais le Logiciel Libre aussi.
>  Question gênante : combien de personnes ont été mis au chômage à
>  cause du Libre ?

On parle de couts directs.

>  Combien d'étudiants ratent leur année pour cause de Libre, combien de
>  fonctionnaires codent/wikipédient en douce (ou officiellement) ?
>  Tout a un coût.

Oui et il est interessant de mettre en relation ce cout avec le
benefice de l'action qu'il l'a généré.

>  Le modèle économique autour du Libre est loin d'être clair, je ne
>  sais même pas s'il existe à ce jour.
>  Il y a pas mal d'expériences, d'essais et d'erreurs. Je pense qu'on
>  est encore en phase d'exploration, d'expérimentation.

Heu, c'est quoi le rapport avec la lutte contre les sites de liens
P2P, newsgroups, etc ?

>  Peut-être, est-ce ce qui manquait au Communisme pour être viable ?
>  son pendant économique ?

<ironie>Oui, et dieu dans tout cela ?</ironie>

Restons dans le sujet.

Emmanuel

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Re: Free échappe à la fermeture de newsgroups utilisés pour le piratage de BD

Lionel Allorge (lionel.allorge@lunerouge.org)
In reply to this post by divol
Bonjour,

> Le modèle économique autour du Libre est loin d'être clair, je ne  
> sais même pas s'il existe à ce jour.
> Il y a pas mal d'expériences, d'essais et d'erreurs. Je pense qu'on  
> est encore en phase d'exploration, d'expérimentation.

Je me permets d'intervenir sur ce point précis. Les modèles économiques (il y
en a plusieurs) du logiciel libre sont aujourd'hui bien connus.
Si le sujet t'intéresse, je te conseille le livre blanc publié récement par
l'April à ce sujet :
http://www.april.org/articles/livres-blancs/modeles-economiques-logiciel-libre/

Quan on voit que Sun rachette MySQL pour un milliard de dollars, qui peut
encore douter qu'il est possible de gagner de l'argent avec le libre :-)

Bonne continuation.

--
Lionel Allorge
Lune Rouge : http://www.lunerouge.org
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